Les comptes-rendus du comité syndical

Note : le lien du compte rendu du comité syndical n’est disponible qu’après validation du compte rendu par le comité syndical (séance suivante).

2020

2019

05 mars 2019 
Budget, subventions, administratif

2018

13 décembre 2018
apport d’orientation budgétaire, débat d’orientation budgétaire, DIG Clain amont, subventions.

19 septembre 2018
Cotisations GEMA, PI et Hors GEMAPI 2019, ouverture poste de secrétaire

20 juin 2018
Elections suite à la modification statutaire, participations collectivités

27 mars 2018
Documents budgétaire, Budget Primitif 2018

15 février 2018 
Débat d’orientation budgétaire, ligne de trésorerie

2017

14 décembre 2017 
Modification statutaire, décisions modificatives.

25 septembre 2017 
Modification des Statuts du syndicat, avis sur la SOCLE (Schéma d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau), Recrutement Agent Contractuel, Décision modificative, Prolongation du CTMA La Clouère en 2018.

22 juin 2017 
Budget Primitif 2017, CTMA La Clouère, Changement de Résidence Administrative, Indemnités des élus

22 février 2017 
Débat d’orientation budgétaire en 1er séance, délibérations budgétaires en 2ème séance

2016

8 décembre 2016
Décisions modificatives, Durée d’amortissement des immobilisations, Règlement intérieur, Approbation du Document Unique, Institution du temps partiel et modalités d’application, Renouvellement 2017 contrat d’assurance CNP, Conventions, subventions.

12 juillet 2016 
Conventions, Recrutement d’un emploi d’avenir, Stratégie lutte contre le ragondin, Politique générale pour les prestations périscolaires, Sollicitation de subventions auprès du Conseil Départemental

23 mars 2016
Documents budgétaires fusions des 3 syndicats, Budget Primitif 2016

29 janvier 2016
Procés verbal d’installation du comité syndical.