Note : le lien du compte rendu du comité syndical n’est disponible qu’après validation du compte rendu par le comité syndical (séance suivante).
2021
2020
2019
05 mars 2019
Budget, subventions, administratif
2018
13 décembre 2018
apport d’orientation budgétaire, débat d’orientation budgétaire, DIG Clain amont, subventions.
19 septembre 2018
Cotisations GEMA, PI et Hors GEMAPI 2019, ouverture poste de secrétaire
20 juin 2018
Elections suite à la modification statutaire, participations collectivités
27 mars 2018
Documents budgétaire, Budget Primitif 2018
15 février 2018
Débat d’orientation budgétaire, ligne de trésorerie
2017
14 décembre 2017
Modification statutaire, décisions modificatives.
25 septembre 2017
Modification des Statuts du syndicat, avis sur la SOCLE (Schéma d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau), Recrutement Agent Contractuel, Décision modificative, Prolongation du CTMA La Clouère en 2018.
22 juin 2017
Budget Primitif 2017, CTMA La Clouère, Changement de Résidence Administrative, Indemnités des élus
22 février 2017
Débat d’orientation budgétaire en 1er séance, délibérations budgétaires en 2ème séance
2016
8 décembre 2016
Décisions modificatives, Durée d’amortissement des immobilisations, Règlement intérieur, Approbation du Document Unique, Institution du temps partiel et modalités d’application, Renouvellement 2017 contrat d’assurance CNP, Conventions, subventions.
12 juillet 2016
Conventions, Recrutement d’un emploi d’avenir, Stratégie lutte contre le ragondin, Politique générale pour les prestations périscolaires, Sollicitation de subventions auprès du Conseil Départemental
23 mars 2016
Documents budgétaires fusions des 3 syndicats, Budget Primitif 2016
29 janvier 2016
Procés verbal d’installation du comité syndical.